Amortissements : Maîtrise et optimisation

Votre entreprise réalise des investissements dont l’usage prévu par celle-ci est limité dans le temps et sont déductibles sous forme d’amortissements. Comment se font les calculs de ces amortissements ? Comment faire pour déduire plus ?

Calcul d’un amortissement

La base de calcul d’un amortissement
Le calcul de l’amortissement est basé sur le prix d’achat ou de revient de l’investissement réalisé. Il faut noter qu’en termes de comptabilité, cette base est soustraite de la valeur résiduelle du bien et la différence entre les règles comptables et fiscales est constatée par un amortissement dérogatoire. Dans certains cas, cette base de calcul de l’amortissement peut faire l’objet de limites. En effet, c’est de ce fait que le montant amortissable d’une voiture spécifique est limité à 18 300 € (ou 9 900 € pour les véhicules dont le taux d’émission de CO² excède 200 g/km).   Le taux à retenir pour le calcul d’un amortissement
Sur le plan comptable, la durée d’amortissement d’une immobilisation se détermine en fonction de la durée réelle d’utilisation de ce bien par la société. Sur le plan fiscal, la durée d’amortissement est fixée selon des durées d’usage usuellement admises. En général, cette tolérance est effective pour les biens non décomposés et la structure des biens décomposés. Aussi, elle est admise pour les petites entreprises, au plan comptable, étant question des immobilisations non décomposables. Les plus grands taux d’amortissement usuellement admis sont : 2 à 5 % pour les bâtiments, 10 % pour le mobilier, 10 à 20 % pour l’outillage ou pour le matériel de bureau, 20 à 25 % pour les voitures, 33,33 % pour le matériel informatique, etc.  Suivre strictement les usages…
Les usages, se définissant comme des pratiques assez anciennes, sont considérés telle une norme établie. S’il s’avère que la durée réelle d’utilisation du bien est postérieure à la durée normale d’utilisation, une durée d’amortissement plus courte peut être envisagée. De ce fait, afin d’être éligible à cette tolérance, il est très important de faire état de circonstances spécifiques pouvant justifier de cette dérogation. Ce qui est admis, par exemple, à en croire les juges ou l’administration, pour les cas d’utilisation intensive du bien, d’utilisation 24 heures sur 24, d’utilisation en double ou triple équipe et les cas d’exposition aux intempéries, etc. Par ailleurs, à moins de justifier de circonstances spécifiques, l’administration prévoit de ne pas procéder à la remise en cause des dérogations qui ont été alors réalisés sur les durées retenues quand elles n’excèdent pas de plus de 20 % des usages.

Amortissement linéaire ou dégressif

La différence entre un amortissement linéaire et un amortissement dégressif
Au regard du plan fiscal, vous avez la possibilité de choisir entre le mode linéaire qui est le mode de droit commun et le mode dégressif. Le premier choix s’agit de l’amortissement du bien de façon constante et où le taux est calculé selon la durée de vie probable du bien. Tandis que l’amortissement dégressif s’agit d’amortir le bien par des annuités qui seront d’importance décroissante, avec application du taux linéaire, majoré d’un coefficient, sur la valeur résiduelle. Ce dernier mode dégressif ne peut être d’usage que pour quelques catégories de biens déterminées, comme les matériels de manutention, les installations de stockage, etc. (articles 39 A du CGI et 22 de l’annexe II au CGI), pour peu qu’il n’est pas question de biens usagés, ni de biens auxquels la durée normale d’utilisation est postérieure à trois ans.

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